Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Conditions d’utilisation L’information délivrée par le site AGORAMINIATURES.COM est la propriété de Thomas DAVID. Ces informations sont susceptibles d’être mises à jour sans préavis et ne constituent en aucun cas une obligation contractuelle pour Thomas DAVID. Thomas DAVID se réserve le droit d’effectuer des modifications sur le site à tout moment. Les contenus du présent site sont destinés à la consultation par les utilisateurs en recherche d’informations. Le site ne doit en aucun cas être utilisé à titre de démarchage ou d’offre commerciale par des tiers. Propriété intellectuelle L’information figurant sur le site AGORAMINIATURES.COM ainsi que l’information stockée sur le serveur est de droit réservé en France et ailleurs dans le monde. Les éléments tels les logos des clients et partenaires sont la stricte propriété des-dits tiers qui en détiennent seuls le plein droit. La reproduction, l’utilisation et l’exploitation de tout ou partie du présent site internet et de son contenu, à savoir les photographies, images, cartes, textes, codes et éléments de base de données, éléments graphiques ou tous autres éléments constitutifs du site sont interdites sans accord préalable écrit de Thomas DAVID. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Tous droits réservés. Gestion des données personnelles Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Le site AGORAMINIATURES.COM d’un formulaire d’envoi de courriels destiné à faciliter la prise de contact. Les échanges de mails sont conservés, uniquement à l’usage des services concernés et ne peuvent être communiquées qu’aux responsables AGORAMINIATURES.COM en charge du site et dont l’implication est légitimée par la nature de la demande formulée par l’utilisateur. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à : AGORAMINIATURES.COM Limites de responsabilité Le site AGORAMINIATURES.COM est susceptible de présenter des liens menant vers des sites tiers autres que ceux de l’écosystème web de AGORAMINIATURES.COM. AGORAMINIATURES.COM ne pourra en aucun cas être tenu responsable de dommages ou informations erronées occasionnés par les-dits sites. Les services tiers utilisés par AGORAMINIATURES.COM disposent de leurs propres conditions et mentions concernant la protection des données personnelles. Nous vous souhaitons une très bonne visite sur AGORAMINIATURES.COM